Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL PROPERTIES
M. HEBERT Olivier

Numéro de dépôt :
3938768
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
LITTORAL PROPERTIES de HEBERT Olivier

Présentation de la marque LITTORAL PROPERTIES

Déposée le 3 août 2012 par monsieur HEBERT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL PROPERTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur HEBERT Olivier domicilié(e) 19 Rue du lannic - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HEBERT Olivier domicilié(e) 19 Rue du lannic - 56870 - BADEN - France.

La marque LITTORAL PROPERTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL PROPERTIES est expirée depuis le 3 août 2022.


M. HEBERT Olivier - 19 Rue du lannic - 56870 - BADEN - France


M. HEBERT Olivier - 19 Rue du lannic - 56870 - BADEN - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605927 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.